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Tout contributeur demeure propriétaire des droits de propriété intellectuelle qui seraient attachés à ses messages. Les propos tenus sur ce forum sont néanmoins publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait intégralement sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers). Sont aussi interdits tous messages et liens portant ou incitant au téléchargement illégal, ainsi que le streaming illégal, notamment en partageant tout média dont le contenu est protégé (vidéos et photos promotionnelles officielles et captures officielles permises). Cependant les liens vers d'autres sites sont permis, à condition d'en préciser déjà l'URL du site général (page d’accueil), avant celui de la page en question. Sont également autorisés les citations ou extraits d'articles ou informations, montages d'extraits ou parties à buts artistiques ou informatifs (avec affichages des sources). Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.

Le forum est modéré a posteriori, c’est-à-dire que tous les messages sont lus après leur publication. Tout propos tenu engage donc la responsabilité de son auteur et tout message jugé inconvenant peut être signalé à l'équipe de modération, dans le cas où les modérateurs n'auraient pas encore pu s'en rendre compte. Les administrateurs et les modérateurs s'assurent que votre contribution porte bien sur le thème de débat traité dans le forum, respecte les lois et règlements en vigueur et qu'elle permet un débat constructif. Il se réserve notamment la possibilité de supprimer les messages redondants ou d'une pertinence douteuse, de nature publicitaire ou promotionnelle (hors du cadre établi), contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur. 
Les messages devront aussi être rédigés dans une orthographe correcte, sans utilisation du langage SMS. Chaque topic a un sujet, merci donc de limiter le hors sujet au maximum en continuant la conversation dans le topic approprié, et d'utiliser le bouton "Editer" si vous souhaitez rajouter quelque chose à votre message. Si le topic recherché n'existe pas, vous pouvez demander sa création par mail ou admin. La taille des bannières dans les signatures ne doit pas dépasser 400 x 150. 
Tout message de modération sera de couleur rouge. Cette couleur est donc réservée à cette fonction. Toute explication concernant une décision de modération pourra être fournie sur demande aux concernés par MP. Tout manquement répétitif aux règles fera l'objet d'un avertissement ou d'un bannissement selon la gravité, et la décision reviendra aux modérateurs et administrateurs du forum, après concertation. Pour raison impérative de sécurité, un compte peut être supprimé sans avis préalable, et sous décision des Administrateurs. Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux posté sur le forum en contactant le responsable à l’adresse suivante :yves.herbo@gmail.com.

Toutes les contributions publiées sur le forum sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.

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